Publié le 24 avril 2026
Nomination au conseil d'administration du centre communal,...
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Arrêtés en vigueur à télécharger
Les arrêtés municipaux ne sont applicables que sur le territoire de la commune. Ils concernent à la fois les habitants de la commune et toutes les personnes y résidant momentanément, même les étrangers de passage. Ils ne doivent respecter aucune forme déterminée.
Arrêtés divers
Publié le 21 avril 2026
Accés au public de la chapelle Notre Dame des Affligés rue du faubourg d'Esquerchin à Cuincy
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Philippe Ducloy
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Publié le 30 mars 2026
Etat civil pour délégation de fonction à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Anne-Sophie Ducatillon
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Arrêté protant délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les registres des actes administratifs
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Philippe Ducloy
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Anne-Sophie Ducatillon
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction d'officier d'état civil au directeur général des services
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Publié le 30 mars 2026
Subdélégation de fonction de Marylise Fenain
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Ludovic Joseph
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Arrêtés de circulation
Publié le 31 juillet 2025
Arrêté portant l'interdiction de circulation
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Publié le 16 décembre 2024
Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds
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Publié le 01 juin 2023
Liste d'attente pour les autorisations de stationnement de taxi
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Publié le 22 mai 2023
Arrêté fixant le nombre d'autorisation de stationnement de taxi
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Publié le 22 mai 2023
Arrêté protant réglementation en matière de circulation et de stationnement des taxis
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Publié le 04 octobre 2022
Réglementation de circulation dans plusieurs rues à Cuincy
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