Arrêtés en vigueur à télécharger

Les arrêtés municipaux ne sont applicables que sur le territoire de la commune. Ils concernent à la fois les habitants de la commune et toutes les personnes y résidant momentanément, même les étrangers de passage. Ils ne doivent respecter aucune forme déterminée.

Arrêtés divers

Publié le 10 août 2026
Modification des horaires d’ouverture du mini-golf municipal
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Publié le 26 juillet 2026
Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire à Douaisis Agglo
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Publié le 26 juillet 2026
Réouverture et conditions d’utilisation du boulodrome rue Gustave-Courbet
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Publié le 06 juillet 2026
Délégation de fonctions d’officier d’état civil à Virginie Bouland
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Publié le 24 avril 2026
Nomination au conseil d'administration du centre communal,...
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Publié le 21 avril 2026
Accés au public de la chapelle Notre Dame des Affligés rue du faubourg d'Esquerchin à Cuincy
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Philippe Ducloy
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Publié le 30 mars 2026
Etat civil pour délégation de fonction à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Anne-Sophie Ducatillon
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Arrêté protant délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les registres des actes administratifs
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Philippe Ducloy
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Arrêtés de circulation

Publié le 31 juillet 2025
Arrêté portant l'interdiction de circulation
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Publié le 16 décembre 2024
Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds
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Publié le 01 juin 2023
Liste d'attente pour les autorisations de stationnement de taxi
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Publié le 22 mai 2023
Arrêté fixant le nombre d'autorisation de stationnement de taxi
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Publié le 22 mai 2023
Arrêté protant réglementation en matière de circulation et de stationnement des taxis
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Publié le 04 octobre 2022
Réglementation de circulation dans plusieurs rues à Cuincy
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