Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes réglementaires de la commune

Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions municipales ne présentant pas un caractère individuel font l’objet d’une publication électronique permettant leur consultation. Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux publiés par la Ville.

Arrêtés municipaux

2026 :
Publié le 11 septembre 2026
Modification de l’arrêté n°arr2026_119 portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au…
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Publié le 10 août 2026
Modification des horaires d’ouverture du mini-golf municipal
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Publié le 26 juillet 2026
Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire à Douaisis Agglo
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Publié le 26 juillet 2026
Réouverture et conditions d’utilisation du boulodrome rue Gustave-Courbet
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Publié le 06 juillet 2026
Délégation de fonctions d’officier d’état civil à Virginie Bouland
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Publié le 24 avril 2026
Nomination au conseil d'administration du centre communal,...
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Publié le 21 avril 2026
Accés au public de la chapelle Notre Dame des Affligés rue du faubourg d'Esquerchin à Cuincy
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Philippe Ducloy
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Publié le 30 mars 2026
Etat civil pour délégation de fonction à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Etat Civil pour délégation de fonction à Anne-Sophie Ducatillon
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Sylvie Paeschen
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Publié le 30 mars 2026
Arrêté protant délégation de signature pour l'apposition du paraphe sur les registres des actes administratifs
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Philippe Ducloy
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de signature à Anne-Sophie Ducatillon
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction d'officier d'état civil au directeur général des services
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Publié le 30 mars 2026
Subdélégation de fonction de Marylise Fenain
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Ludovic Joseph
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Matthieu Bachorz
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