Publié le 29 octobre 2026
DD2026_120 - Lettre de commande signée avec la SARL SG - INGENIERIE pour l'étude de faisabilité de l'aménagement rue de…
Consulter
Les actes pris par délégation du Conseil municipal
Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.
Les décisions municipales
2026 :
Publié le 27 octobre 2026
DD2026_119 Décision de signer une convention avec la Société SUEZ pour la collecte et le traitement des déchets…
Consulter
Publié le 13 octobre 2026
DM2026_115 - Avenant n°2 relatif à la fourniture de services d'assistance et de maintenance informatique
Consulter
Publié le 05 octobre 2026
DM2026_114 - Avenant n°2 au marché 2023.017 relatif au contrat de maintenance logicielle des produits ADAGIO V5, IBEMOL,…
Consulter
Publié le 29 septembre 2026
DM2026_113 - Avenant n°1 au marché de livraison de repas bio du multi-accueil « Au Pays des Lutins »
Consulter
Publié le 29 septembre 2026
DM2026_112 - Animation œnologique avec MT Conseil et Connexion
Consulter
Publié le 29 septembre 2026
DM2026_111 - Avenant n°5 au marché d’assurance des dommages aux biens - ajout du boulodrome
Consulter
Publié le 25 septembre 2026
DM2026_110 - Mise à disposition gratuite de la salle Nathalie-Dechy à l’IME de Douai-Dorignies
Consulter
Publié le 25 septembre 2026
DM2026_101 - Tarifs 2026-2027 de l’Auberge Verte pour les services extérieurs
Consulter
Publié le 24 septembre 2026
DM2026_102 - Avenant au marché d’aménagement du parc paysager Notre-Dame - Lot 3 : matériel d’éclairage
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DM2026_100 - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et support de l’outil iDélibre
Consulter
Publié le 21 septembre 2026
DM2026_099 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les Cuincynois - rectificatif
Consulter
Publié le 25 août 2026
DM2026_094 - Spectacle tribute ABBA
Consulter
Publié le 12 août 2026
DM2026_092 - Fournitures scolaires et matériel de travaux manuels et loisirs créatifs - Lot 2
Consulter
Publié le 12 août 2026
DM2026_091 - Fournitures de bureau et matériel de travaux manuels et loisirs créatifs - Lot 1
Consulter
Publié le 10 août 2026
DM2026_090 - Transport scolaire pour l’année scolaire 2026-2027
Consulter
Publié le 29 juillet 2026
DM2026_089 - Refonte du système d’information de la commune : procédure déclarée sans suite
Consulter
Publié le 29 juillet 2026
DM2026_088 - Avenant au marché d’assurance dommages aux biens de la commune et du CCAS
Consulter