Publié le 05 octobre 2026
DM2026_114 - Avenant n°2 au marché 2023.017 relatif au contrat de maintenance logicielle des produits ADAGIO V5, IBEMOL,…
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Les actes pris par délégation du Conseil municipal
Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.
Les décisions municipales
2026 :
Publié le 29 septembre 2026
DM2026_113 - Avenant n°1 au marché de livraison de repas bio du multi-accueil « Au Pays des Lutins »
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Publié le 29 septembre 2026
DM2026_112 - Animation œnologique avec MT Conseil et Connexion
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Publié le 29 septembre 2026
DM2026_111 - Avenant n°5 au marché d’assurance des dommages aux biens - ajout du boulodrome
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Publié le 25 septembre 2026
DM2026_110 - Mise à disposition gratuite de la salle Nathalie-Dechy à l’IME de Douai-Dorignies
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Publié le 25 septembre 2026
DM2026_101 - Tarifs 2026-2027 de l’Auberge Verte pour les services extérieurs
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Publié le 24 septembre 2026
DM2026_102 - Avenant au marché d’aménagement du parc paysager Notre-Dame - Lot 3 : matériel d’éclairage
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Publié le 21 septembre 2026
DM2026_100 - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et support de l’outil iDélibre
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Publié le 21 septembre 2026
DM2026_099 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les Cuincynois - rectificatif
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Publié le 25 août 2026
DM2026_094 - Spectacle tribute ABBA
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Publié le 12 août 2026
DM2026_092 - Fournitures scolaires et matériel de travaux manuels et loisirs créatifs - Lot 2
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Publié le 12 août 2026
DM2026_091 - Fournitures de bureau et matériel de travaux manuels et loisirs créatifs - Lot 1
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Publié le 10 août 2026
DM2026_090 - Transport scolaire pour l’année scolaire 2026-2027
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Publié le 29 juillet 2026
DM2026_089 - Refonte du système d’information de la commune : procédure déclarée sans suite
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Publié le 29 juillet 2026
DM2026_088 - Avenant au marché d’assurance dommages aux biens de la commune et du CCAS
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Publié le 28 juillet 2026
DM2026_087 - Tarifs 2026 d’occupation du domaine public pour cirques, manèges et fêtes foraines
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Publié le 26 juillet 2026
DM2026_084 - Tarif de remplacement des badges d’accès à la Halle multisports
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Publié le 24 juillet 2026
DM2026_083 - Avenant au marché du photocopieur multifonctions et de sa maintenance
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