Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes réglementaires de la commune

Conformément à l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions municipales ne présentant pas un caractère individuel font l’objet d’une publication électronique permettant leur consultation. Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux publiés par la Ville.

Arrêtés municipaux

2026 :
Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Mehdi Bennadi
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Bernadette Cordonnier
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Alain Losero
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Françoise Plancq
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Yvon Bury
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Dorothée Cavalié
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de ¨Philippe Lenglez
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Martine Durut
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Dominique Philippe
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Publié le 30 mars 2026
Délégation de fonction de Marylise Fenain
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Publié le 21 janvier 2026
Extinction des énergies lumineuses
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2025 :
Publié le 31 juillet 2025
Arrêté portant l'interdiction de circulation
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Publié le 17 juin 2025
Réglementation de l'utilisation du boulodrome rue Gustave Courbet
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Publié le 14 avril 2025
Arrêté interdisant l'abandon de mégots de cigarettes sur le domaine public
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Publié le 31 mars 2025
Modification des horaires d'ouverture au public de la mairie et du service éducation jeunesse
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2024 :
Publié le 16 décembre 2024
Arrêté réglementant la circulation des poids-lourds
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Publié le 08 août 2024
Arrêté instituant la remise en fonction de l'éclairage public sur une partie du territoire de la commune
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Publié le 08 août 2024
Arrêté portant consignes de sécurité aux promeneurs circulant dans les bois rivaux
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