Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_105 - État des Décisions du Maire
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Les décisions adoptées par les élus municipaux
Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, les délibérations prises par le Conseil municipal sont affichées en mairie et publiée sur le site internet de la commune. Retrouvez ci-dessous les documents classés par date.
Les délibérations du Conseil municipal
septembre2026 :
Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_104 - Retrait de la délibération n° DEL2026_075 du 10 juin 2026 créant à tort un emploi territorial
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_103 - Personnel Communal - Recrutement d'adjoints techniques contractuels saisonnier vacances Noël
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_102 - Personnel Communal - Recrutement d'adjoints techniques contractuels saisonnier vacances Toussaint
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_101 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents en animation pour ALSH Noël
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_100 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents en animation pour ALSH Toussaint
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_099 - Modification de la délibération du travail à temps partiel - Ajout temps partiel annualisé
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_098 - Indemnisation exceptionnelle des agents - Prolongation du séjour à Nice suite à l'annulation d'un…
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_097 - Personnel communal - Transformation de CDD en CDI et création de poste
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_096 - Personnel Communal - Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_095 - Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de postes
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_094 - Modification du Règlement intérieur du Personnel de la Commune de Cuincy et du CCAS
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_093 -Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH)
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_092 - Subvention exceptionnelle à l'Association Pétanque Cuincynoise
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_091 - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français pour les incendies
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_090 - Remboursement d'une famille sur régie de recettes Restauration et Activités périscolaires
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_089 - Mise en publicité de la vente du terrain rue de l'Alouette parcelle AH 481
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_088 - Signature d'une convention de mise à disposition par NOREVIE d'un local situé Résidence les…
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