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Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
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CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
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Les décisions de votre Conseil municipal

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil municipal sont publiés en ligne de manière permanente après leur approbation. Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents classés par date.

Les séances du Conseil municipal

2025 :
Publié le 17 juin 2025
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 mars 2025
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Publié le 07 avril 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 03 avril 2025
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Publié le 17 mars 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du vendredi 07 mars 2025
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Publié le 17 mars 2025
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 décembre 2024
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2024 :
Publié le 09 décembre 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 04 dècembre 2024
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Publié le 09 décembre 2024
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 octobre 2024
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Publié le 07 octobre 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 02 octobre 2024
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Publié le 07 octobre 2024
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 juin 2024
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Publié le 18 juillet 2024
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 avril 2024
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Publié le 18 juillet 2024
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 14 mars 2024
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Publié le 01 juillet 2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 25 juin 2024
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Publié le 15 avril 2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du vendredi 5 avril 2024
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Publié le 20 mars 2024
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 9 juin 2023
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Publié le 20 mars 2024
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 12 octobre 2023
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Publié le 20 mars 2024
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 6 décembre 2023
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Publié le 18 mars 2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du jeudi 14 mars 2024
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2023 :
Publié le 12 décembre 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mercredi 06 décembre 2023
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Publié le 16 octobre 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du jeudi 12 octobre 2023
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