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Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
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CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
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Les décisions de votre Conseil municipal

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil municipal sont publiés en ligne de manière permanente après leur approbation. Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents classés par date.

Les séances du Conseil municipal

2023 :
Publié le 12 juin 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
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Publié le 12 juin 2023
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 avril 2023
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Publié le 08 avril 2023
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mercredi 5 avril 2023
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Publié le 08 avril 2023
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 3 mars 2023
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Publié le 06 mars 2023
Liste des délibération du conseil municipal du vendredi 03 mars 2023
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Publié le 06 mars 2023
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du mardi 29 novembre 2022
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2022 :
Publié le 30 novembre 2022
Procès verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 octobre 2022
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Publié le 30 novembre 2022
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 29 novembre 2022
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Publié le 06 octobre 2022
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mercredi 5 octobre 2022
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du vendredi 17 juin 2022
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du lundi 30 mai 2022
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 23 mars 2022
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 2 mars 2022
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du vendredi 14 janvier 2022
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2021 :
Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 24 novembre 2021
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 29 septembre 2021
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 9 juin 2021
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Publié le 13 juillet 2022
Compte rendu succinct de la réunion du conseil municipal du mercredi 24 mars 2021
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