Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les décisions adoptées par les élus municipaux

Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, les délibérations prises par le Conseil municipal sont affichées en mairie et publiée sur le site internet de la commune. Retrouvez ci-dessous les documents classés par date.

Les délibérations du Conseil municipal

juin2026 :
Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_067_Conservatoire à Rayonnement Régional de Douai – Participation de la commune pour l’année scolaire 2026-2027
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_068_Mise en place du dispositif d’aide à l’apprentissage de la natation
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_066_Mise en place de la Semaine Bleue du 5 au 10 octobre 2026
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_065_Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat mixte Nord–Pas-de-Calais Numérique – La Fibre Numérique 59 62
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_064_Douaisis Agglo – Désignation d’un membre du Conseil municipal au sein de la CLECT
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_063_Commission communale des impôts directs (CCID) – Désignation des membres
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_062_Désignation du référent déontologue de l’élu local
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_061_Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_060_Révision générale du Plan local d’urbanisme - Arrêt de projet
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_059_Révision allégée du Plan local d’urbanisme - Arrêt de projet
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avril2026 :
Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_058_État des décisions directes
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_056_Prolongation du Conseil municipal des jeunes
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_057_Création d’un Comité social territorial commun à la commune et au CCAS
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_055_La Boutik’à dons – Désignation d’un représentant du Conseil municipal
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_054_Club du 3e âge – Désignation des représentants du Conseil municipal
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_052_Cuincy Loisirs Animations Culture – Désignation des représentants du Conseil municipal
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_053_Désignation d’un représentant au sein des conseils d’écoles
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_050_Médiathèque municipale Louis Aragon – Nomination des membres du comité de gestion
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