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Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
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CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les décisions adoptées par les élus municipaux

Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, les délibérations prises par le Conseil municipal sont affichées en mairie et publiée sur le site internet de la commune. Retrouvez ci-dessous les documents classés par date.

Les délibérations du Conseil municipal

septembre2026 :
Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_087 - Modification du service « SOS dépannage »
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_086 - Recensement général de la population - Coordonnateur et agents recenseurs
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_085 - Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_084 - Création d'un Conseil Municipal des Jeunes
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_083 - Convention avec le Département relative à l’implantation et à l’entretien ultérieur de 3 panneaux
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_082 - Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale relatif au projet de…
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Publié le 30 septembre 2026
DEL2026_081 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
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juin2026 :
Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_080_État des décisions du maire
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_077_Personnel communal – Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_079_Prise en charge partielle des frais de transport domicile-lieu de travail
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_076_Personnel communal – Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi permanent
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_075_Personnel communal – Création et suppression de postes à l’École de musique
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_074_Personnel communal – Modification du tableau des emplois – Création et suppression de postes
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_072_Séjour de vacances d’été 2026 « Les Explorateurs des Mers » – Rémunération du personnel encadrant
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_073_Séjour de vacances d’été 2026 « Sud’Aventures » – Rémunération du personnel encadrant
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_071_Organisation du séjour jeunesse « Sud’Aventures » – Dispositif pluriannuel
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_070_Organisation du séjour de vacances « Les Explorateurs des Mers » – Dispositif pluriannuel
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_069_Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires, extrascolaires et du LALP
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