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Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
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CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
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Les décisions adoptées par les élus municipaux

Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, les délibérations prises par le Conseil municipal sont affichées en mairie et publiée sur le site internet de la commune. Retrouvez ci-dessous les documents classés par date.

Les délibérations du Conseil municipal

avril2026 :
Publié le 28 mai 2026
DEL2026_032_Adoption du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_031_Adoption du règlement intérieur de la Commission de délégation de service public
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_029_Élection des membres de la Commission de délégation de service public
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_030_Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_028_Conditions de dépôt des listes de candidats – Commission d’appel d’offres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_026_CCAS – Élection des membres du conseil d’administration
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_027_Conditions de dépôt des listes de candidats – Commission de délégation de service public
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_025_CCAS – Détermination du nombre de membres du conseil d’administration
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_024_Commission Communication – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_022_Commission Éducation, Petite enfance et Jeunesse – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_023_Commission Développement durable et Accessibilité PMR – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_021_Commission Affaires sociales – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_019_Commission Culture – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_020_Commission Cadre de vie, gestion des fluides et modes doux – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_018_Commission Sports-Sécurité – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_016_Commission Travaux-Urbanisme – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_017_Commission Finances, exécution budgétaire et contrôle de gestion – Désignation des membres
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_015_Commission Fêtes-Cérémonies – Désignation des membres
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