Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les décisions adoptées par les élus municipaux

Conformément à l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales, les délibérations prises par le Conseil municipal sont affichées en mairie et publiée sur le site internet de la commune. Retrouvez ci-dessous les documents classés par date.

Les délibérations du Conseil municipal

avril2026 :
Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_051_Office Cuincynois de la Culture – Désignation des représentants du Conseil municipal
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_049_Vote du budget primitif 2026
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_047_Subventions aux associations
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_048_Droit à la formation des élus
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_045_Affectation du résultat 2025
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_046_Taux de fiscalité directe locale 2026
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Publié le 06 juillet 2026
DEL2026_044_Approbation du Compte financier unique 2025
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_042_Convention avec le CDG du Nord – Mission d’intérim territorial
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_043_État des décisions directes
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_041_École de musique Roger Piétin – Rémunération du jury d’examen
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_040_Personnel communal - Modification du tableau des emplois et création de poste
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_039_Rémunération des opérations de mise sous pli et de colisage - Élections municipales 2026
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_038_Mise à disposition de personnel du CDG59 pour une mission d’archivage 2026-2029
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_037_Évolution du PLU dans le cadre d’un projet d’envergure régionale
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_036_Appel à projets ACTEE - Programme CHÊNE 6
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_035_Organisation d’un voyage d’une journée pour les personnes âgées
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_034_Syndicat intercommunal pour l’aide à l’enfance inadaptée – Élection des délégués
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Publié le 28 mai 2026
DEL2026_033_Désignation des représentants de la commune à l’Agence iNord
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