Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

2026 :
Publié le 28 mai 2026
DM2026_060 - Tarifs des accueils de loisirs pour les non-Cuincynois - juillet et août 2026
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_059 - Avenant au marché de maintenance et de refonte du système de vidéoprotection
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_058 - Fourniture et maintenance d’un photocopieur multifonctions pour la Médiathèque
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_057 - Tarifs des repas de l’Auberge Verte pour l’année scolaire 2026-2027
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_055 - Tarifs des accueils de loisirs pour les Cuincynois - juillet et août 2026
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_054 - Revalorisation 2026 des redevances d’occupation du domaine public
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_051 - Aménagement du parc paysager de la résidence Notre-Dame - Lot 3 : matériel d’éclairage
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_050 - Aménagement du parc paysager de la résidence Notre-Dame - Lot 2 : espaces verts, mobilier et clôtures
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_049 - Aménagement du parc paysager de la résidence Notre-Dame - Lot 1 : revêtements et réseaux divers
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_048 - Tarifs 2026 des photocopies, impressions et documents administratifs sur support électronique
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_047 - Vérification périodique des installations gaz et chauffage
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_038 - Animation DJ, sonorisation et éclairage avec SONEVENTS
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_037 - Spectacle « Dieu est une caissière »
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Publié le 28 mai 2026
DM2026_033 - Partenariats financiers pour la manifestation « Cuincy en fête » 2026
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Publié le 10 mars 2026
DM2026_025 - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’installation d’un système de GTB : procédure déclarée sans suite
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Publié le 21 janvier 2026
DM2026_009 - Demande de subvention pour la construction d’un couvert regroupant 10 terrains de pétanque
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Publié le 21 janvier 2026
DM2026_007 - Tarif 2026 de location de la salle Alain-Carlier à la Médiathèque Louis-Aragon
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2025 :
Publié le 11 décembre 2025
DD2025_189 - Tarifs 2026 des photocopies et impressions
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