Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

Publié le 28 mai 2026
Décision Directe 2026_037
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Publié le 28 mai 2026
Décision Directe 2026_033
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Publié le 10 mars 2026
Décision directe 2026_025
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Publié le 21 janvier 2026
Décision directe 2026_009
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Publié le 21 janvier 2026
Décision directe 2026_007
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Publié le 11 décembre 2025
Décision directe 2025_189
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Publié le 08 décembre 2025
Décision directe 2025_188
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Publié le 08 décembre 2025
Décision directe 2025_184
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Publié le 08 décembre 2025
Décision directe 2025_183
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Publié le 08 décembre 2025
Décision directe 2025_182
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_180
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Publié le 18 février 2025
Décision directe 2025_178
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_176
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_175
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_173
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Publié le 18 février 2025
Décision directe 2025_170
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_172
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_171
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