Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

2026 :
Publié le 28 juillet 2026
DM2026_087 - Tarifs 2026 d’occupation du domaine public pour cirques, manèges et fêtes foraines
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Publié le 26 juillet 2026
DM2026_084 - Tarif de remplacement des badges d’accès à la Halle multisports
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Publié le 24 juillet 2026
DM2026_083 - Avenant au marché du photocopieur multifonctions et de sa maintenance
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Publié le 02 juillet 2026
DM2026_081 - Tarifs 2026-2027 de l’École municipale de musique
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Publié le 02 juillet 2026
DM2026_080 - Emprunt de 1 011 000 € pour l’aménagement de l’espace vert de la résidence Notre-Dame
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Publié le 02 juillet 2026
DM2026_079 - Emprunt de 309 000 € pour la construction d’une aire de jeux
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Publié le 02 juillet 2026
DM2026_078 - Emprunt de 410 000 € pour l’acquisition d’une maison médicale
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Publié le 26 juin 2026
DM2026_077 - Avenant au marché d’aménagement du parc paysager Notre-Dame - Lot 2
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Publié le 23 juin 2026
DM2026_075 - Cession d’un véhicule communal
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_074 - Partenariats financiers pour « La Fête du Sport à Cuincy » 2026
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_073 - Formation à l’utilisation des logiciels Mélodie Opus et Requiem Opus
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_072 - Avenant au marché d’assurance dommages aux biens de la commune et du CCAS
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_071 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les non-Cuincynois - ajout du tarif…
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_070 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les Cuincynois - ajout du tarif PAI
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_069 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les non-Cuincynois - 2026-2027
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_068 - Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire pour les Cuincynois - 2026-2027
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_067 - Tarifs des accueils de loisirs pour les Cuincynois - juillet 2026 à juin 2027
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Publié le 18 juin 2026
DM2026_066 - Tarifs des accueils de loisirs pour les non-Cuincynois - juillet 2026 à juin 2027
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