Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

Publié le 25 août 2026
Décision Directe 2026_094
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Publié le 12 août 2026
Décision Directe 2026_092
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Publié le 12 août 2026
Décision Directe 2026_091
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Publié le 10 août 2026
Décision Directe 2026_090
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Publié le 29 juillet 2026
Décision Directe 2026_089
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Publié le 29 juillet 2026
Décision Directe 2026_088
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Publié le 28 juillet 2026
Décision Directe 2026_087
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Publié le 26 juillet 2026
Décision Directe 2026_084
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Publié le 24 juillet 2026
Décision Directe 2026_083
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Publié le 02 juillet 2026
Décision Directe 2026_081
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Publié le 02 juillet 2026
Décision Directe 2026_080
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Publié le 02 juillet 2026
Décision Directe 2026_079
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Publié le 02 juillet 2026
Décision Directe 2026_078
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Publié le 26 juin 2026
Décision Directe 2026_077
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Publié le 23 juin 2026
Décision Directe 2026_075
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Publié le 18 juin 2026
Décision Directe 2026_074
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Publié le 18 juin 2026
Décision Directe 2026_073
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Publié le 18 juin 2026
Décision Directe 2026_072
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