Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
Indemnités des élus Consultez l’état annuel des indemnités perçues par les élus municipaux de Cuincy.
CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
Devis funéraire Consultez les devis types des opérateurs funéraires habilités à Cuincy et comparez les prestations et les tarifs proposés.

Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

2025 :
Publié le 08 décembre 2025
DD2025_188 - Tarifs du cimetière communal pour 2026
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Publié le 08 décembre 2025
DD2025_184 - Tarifs 2026 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle Aoust
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Publié le 08 décembre 2025
DD2025_183 - Tarifs 2026 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle Cornu
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Publié le 08 décembre 2025
DD2025_182 - Tarifs 2026 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle des Fêtes
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_180 - Tarifs 2026 de mise à disposition du minibus communal aux associations
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_176 - Tarifs 2026 de location de la salle des Fêtes Espace Marc-Mercier
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_175 - Tarifs de location des salles et matériels communaux pour 2026
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_173 - Tarifs 2025 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle des Fêtes
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_172 - Tarifs 2025 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle Cornu
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_171 - Tarifs 2025 des dégâts, pertes de matériel et nettoyage de la salle Aoust
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_168 - Admission en non-valeur de titres de recettes
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Publié le 27 novembre 2025
DD2025_167 - Tarifs d’entrée à « Cuincyland » 2025
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Publié le 24 octobre 2025
DD2025_155 - Modification des tarifs 2025-2026 de l’École Municipale de Musique suite à une erreur de tarif
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Publié le 15 octobre 2025
DD2025_150 - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli et le colisage de la propagande électorale des…
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Publié le 07 octobre 2025
DD2025_142 - Tarifs des repas préparés à l’Auberge Verte pour les services extérieurs - année scolaire 2025-2026
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Publié le 07 octobre 2025
DD2025_140 - Conditions d’adhésion 2026 du personnel communal à la Médiathèque Louis-Aragon
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Publié le 07 octobre 2025
DD2025_139 - Tarifs 2026 de la Médiathèque municipale Louis-Aragon
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Publié le 13 août 2025
DD2025_121 - Tarifs 2025-2026 de l’École Municipale de Musique
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