Arrêtés municipaux Consultez les arrêtés municipaux de Cuincy : circulation, stationnement et autres actes officiels.
Délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations du Conseil municipal de Cuincy, classées par date.
Décisions du Maire Consultez les décisions prises par le maire de Cuincy dans le cadre de ses délégations.
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal Consultez les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, classés par date.
Budget Primitif et Administratif Retrouvez le budget primitif, le compte administratif et les documents financiers de Cuincy.
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CCAS - Budget, délibérations, décisions et arrêtés Consultez les budgets, délibérations, décisions et arrêtés du CCAS de Cuincy.
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Les actes pris par délégation du Conseil municipal

Conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal peut déléguer certaines de ses compétences au maire. Les décisions prises dans ce cadre sont portées à la connaissance du Conseil municipal lors de ses réunions. Retrouvez ci-dessous l’ensemble de ces décisions, classées par date.

Les décisions municipales

Publié le 18 février 2025
Décision directe 2025_169
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Publié le 18 février 2025
Décision directe 2024_168
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_168
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Publié le 27 novembre 2025
Décision directe 2025_167
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Publié le 18 février 2025
Décision directe 2025_162
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Publié le 24 octobre 2025
Décision directe 2025_155
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Publié le 15 octobre 2025
Décision directe 2025_150
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Publié le 07 octobre 2025
Décision directe 2025_142
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Publié le 07 octobre 2025
Décision directe 2025_140
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Publié le 07 octobre 2025
Décision directe 2025_139
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Publié le 13 août 2025
Décision directe 2025_121
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Publié le 28 juillet 2025
Décision Directe 2025_114
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Publié le 21 juillet 2025
Décision Directe 2025_113
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Publié le 17 juin 2025
Décision directe 2025_107
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Publié le 17 juin 2025
Décision directe 2025_098
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Publié le 29 avril 2025
Décision directe 2025_094
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Publié le 14 avril 2025
Décision directe 2025_079
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Publié le 14 avril 2025
Décision directe 2025_078
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